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weird
Guildou

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MessagePosté le: 05/12/2017 19:33:45 Répondre en citantRevenir en haut

J'en touchais deux mots dimanche, comme j'ai trouvé une monnaie légendaire

cette passion m'anime en effet depuis 4 ans et c'est un loisir agréable plein de belles découvertes pour la plupart humaine en premier lieu et historique. Ce n'est absolument pas interdit (comme souvent on l'entend )mais soumis à des règles précises et une législation rigide qu'il est absolument important de connaître avant de se lancer. On peut détecter mais pas partout et pas n'importe comment:
La loi française en matière de détection des métaux est ambiguë, car elle se réfère uniquement au but poursuivit par l'utilisateur d'un détecteur de métal.

La première loi à règlementer l'usage des détecteurs de métaux fut la loi N° 89-900 du 18 décembre 1989. Cette dernière est repris sans aucune modification dans l'article L. 542-1 du code du patrimoine, qui précise que "Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche".

En cas de détection ayant pour but la recherche d'objets archéologiques, une autorisation préfectorale est obligatoire. Elle n'est délivrée qu'aux archéologues professionnels et doit s'inscrire dans un cadre de recherche bien précis. Elle n'est délivrée que pour une durée déterminée, et doit faire l'objet de rapports de recherche qui devront être remis au service régional de l'archéologie ayant accordé l'autorisation. En effet, il faut savoir que si c'est le préfet qui signe l'autorisation, d'ou son nom, elle est en aval accordée ou refusée par le SRA du département dans lequel devront avoir lieu les recherches effectuées à l'aide d'un détecteur de métaux.

En dehors de la recherche d'objets archéologiques, l'utilisation d'un détecteur de métaux ne nécessite pas d'autorisation particulière, à part bien sur celle du propriétaire du terrain.

En cas de recherche de trésor sur le terrain d'un tiers, en plus d'une autorisation écrite de recherche, il faut aussi absolument signer avec le propriétaire un protocole de partage mentionnant les modalités de partage de toutes les découvertes. En effet, juridiquement parlant, un trésor découvert à l'aide d'un détecteur de métal n'est pas qualifié de trésor, ce qui implique que sans signature de protocole de partage au préalable, la totalité du trésor reviendra au propriétaire du terrain dans lequel aura été effectué la découverte. Et si le terrain à été acheté après juillet 2016 il appartient de toute façon en totalité à l'Etat.

On lit souvent, de la part de certains archéologues, que l'utilisation d'un détecteur de métal est en elle-même interdite sans autorisation préfectorale. la France étant selon eux un vaste site archéologique, tout utilisation d'un détecteur de métal reviendrait à détecter sur un site archéologique. Ceci est bien sur faux.

Pour s'en rendre compte, il faut se reporter à l'intention du législateur lors de la promulgation de la loi de 1989. Interrogé à propos de la loi N° 89-900 du 18 décembre 1989 par le député de Savoie Mr Calloud, le ministre de la culture de l'époque, Jack Lang, répondra la chose suivante : "La nouvelle législation n'interdit pas l'usage des détecteurs de métaux mais en règlemente seulement l'utilisation. Si l'objet de cette utilisation est la recherche de vestiges archéologiques, une autorisation préalable de mes services est nécessaire. En dehors de ce cas précis, la loi demance à ce que soit signalée aux autorités compétentes toute découverte fortuite de vestiges archéologiques."

la réponse du ministre de la culture est très claire : il n'y a que l'intention de rechercher des vestiges archéologiques au détecteur de métaux qui nécessite une autorisation préfectorale. Il est bien évident que si vous détecter sur un site archéologique, un tribunal considèrera que votre intention de détecter des objets archéologiques est évidente. La jurisprudence est claire sur ce point : tous les utilisateurs de détecteurs de métaux pris en flagrant délit de détection sur un site archéologique ont été condamnés par les tribunaux, et c'est tout à fait normal. A vous de vous tenir éloigné des sites archéologiques.

alors une découverte fortuite c'est quoi, toute la difficulté est là je me promène sur un terrain dont j'ai l'autorisation du propriétaire sans l'intension de trouver quoique ce soit. Pas de recherches historiques, pas de vu aérienne, pas de carte de cassini, pas de connaissances particulière en étymologie qui me donneraient des indices d'une présence humaine ancienne. quand je trouve quelques choses ça deviens fortuit, il est évident que tous les lieux classé ou lieux de fouille ou château etc... sont interdit et dans un environnement proche , une foret appartient aussi à quelqu'un si c'est une foret domaniale hop demi tour.

dans la maison de campagne de mémé en auvergne on trouvera des choses, la plupart du temps des vieux métaux et reste de matériels agricoles, l’opercule de bouteille de pinard est très tendance aussi (ancêtre de la capsule de bière).

Mais parfois : comme dimanche et sous la neige un sceat anglo saxo vieux de 1300 ans (période mérovingienne) apparaît :



sur une phalange pour voir la bète, 1.1 cm / 1.12 gr d'argent


Mais quand on sort une monnaie ancienne à première vu ça ressemble à rien et certain objet pourrait facilement passer à la poubelle sans l’œil averti d'un detectoriste expérimenté. Idem pour le nettoyage une mauvaise connaissances des métaux ou de l'objet et c'est le drame fusillè pour l’éternité.

Un détecteur de métaux coute pour un premier prix débutant 250€ le mien 850 € et va jusqu’à 1800 au delà c'est pour des recherche particulière pas utile. Les détectoristes respectueux rebouchent leurs trous et ne vendent pas leurs trouvaillent sur internet (meilleur moyen d’être contrôler par des autorités qui te jugeront comme un pilleur 100 000€ d'amende et 5ans de prison en peine maximum) et je déconseille le millitaria meilleur moyen dans le meilleur des cas de se faire sauter une main une jambe ou perdre la vie dans le pire.

Je passe des heures a marcher en foret, dans le froid la boue la neige cela ma permet de décompresser, et j'ai déjà déclarer plusieurs objets aujourd'hui à l'étude chez une connaissance archeo.

Une poêle à frire détecte des objets à avec une discrimination précise à 20/30cm en moyenne; la majorité des trouvailles est faite entre 10 et 20 cm. Les plages sont soumis à des réglementations particulières en plus de cette loi certaine interdite (cote en Normandie) d'autre soumise à des horaires et des périodes.

Mais comme mimic avec la collection de tous les plans possible, on ne peut pas arreter une fois qu'on a commencé (les nuits blanches servent à écrire)
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MessagePosté le: 05/12/2017 19:33:45 Revenir en haut

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Vany
Maitre de Guilde

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Inscrit le: 15 Mai 2010
Messages: 4 549

MessagePosté le: 06/12/2017 12:19:29 Répondre en citantRevenir en haut

Oh merci Weird d'avoir partagé ta passion, c'est un sujet hyper interressant  

_________________

♥ne prenez pas la vie au serieux, vous n'en sortirez pas vivant!♥
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MessagePosté le: 18/12/2017 14:26:27 Revenir en haut

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